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Publications
Accord d'atelier national
L’accord d’atelier est un document dont la publication entame les démarches consensuelles typiquement associées à l’élaboration de Normes nationales du Canada. Pouvant porter sur tout domaine où les inconnues foisonnent, cet...
Norme flexible
Accord d’atelier
Un WA est un document normatif élaboré dans le cadre d’un processus visant à permettre aux intervenants de discuter, de négocier et d’entamer des démarches consensuelles dans le contexte d’un atelier ouvert, hors du cadre d...
Article
Aplanir les obstacles à l’investissement dans...
Afin de catalyser et d’accélérer le développement de projets de combustibles propres au Canada, le Conseil canadien des normes a soutenu un accord d’atelier national dirigé par Ecostrat (en anglais) visant à déterminer les...
Article
Améliorer la qualité des soins en matière de ...
En mars 2022, le Conseil canadien des normes (CCN) et le gouvernement du Canada se sont engagés à améliorer la prestation des services de santé mentale et de santé liée à la consommation de substances. L’objectif était d...
Article
Deux nouveaux mécanismes pour assouplir le système...
Le Canada dispose de deux nouveaux dispositifs normatifs. Ceux-ci aideront les acteurs des domaines innovant et réglementaire à s’assouplir et à améliorer l’efficacité des démarches de commercialisation de produits originaux...
Article
Le CCN ajoute une spécification accessible au...
Face à l’évolution rapide des besoins commerciaux et sociétaux au Canada, le Conseil canadien des normes (CCN) a publié de nouvelles lignes directrices pour encadrer la rédaction rapide d’une ressource normative qui aide...
Article
Action et innovation en matière de climat : des...
Au Conseil canadien des normes (CCN), nous nous efforçons de tirer parti de l’innovation pour nous attaquer à certains des problèmes les plus pressants du monde d’aujourd’hui. Qu’il s’agisse d’atténuer les changements...
Publications
Stratégies et solutions normatives souples
Le CCN s’emploie au sein du réseau de normalisation à trouver des façons de libérer les potentialités de la normalisation pour répondre aux besoins de tous les intervenants – administrations publiques, entreprises, population...
Publications
Exigences et lignes directrices – Adoption, sur...
Le présent document décrit les exigences et les lignes directrices qui s’appliquent au Canada lors de l’adoption de Normes internationales, de normes régionales et d’autres documents internationaux ou régionaux à caractère...
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Publications
Rapport annuel 2018-2019: Une collaboration synonyme...
Le Conseil canadien des normes est heureux de publier son rapport annuel 2018-2019.